J.O. 264 du 13 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination et titularisation (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)

NOR : DEFM0401194A


Par arrêté du directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en date du 21 septembre 2004, M. Galleyn (Sébastien) est nommé et titularisé secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à compter du 1er septembre 2004.

L'intéressé est affecté à compter de la même date au service départemental du Morbihan pour exercer les fonctions de directeur.